RETROUVEZ DANS NOTRE DOSSIERRESSOURCES TOUS LES LIENS ET DOCUMENTS NÉCESSAIRES DONT VOUS AUREZ BESOIN POUR GÉRER VOTRE ASSOCIATION ET VOTRE PERSONNEL PENDANT LA CRISE SANITAIRE.

 

Dans ce dossier ressources, tous les nouveaux documents actualisés:

⇒Foire aux Questions- Sports et déconfinement par le Ministère des Sports

⇒Guide des Sports à pratique différée: “jouer autrement-pratiques alternatives”
par le Ministère des Sports

⇒Mesures de soutien spécifiques aux associations et clubs sportifs

⇒ FOCUS relatif à l’adaptation des règles relatives aux assemblées et organes dirigeants dans le contexte du COVID-19, établi par le CROS Bourgogne-France-Comté et le CROS Grand Est, suite aux nombreuses interrogations sur ce sujet
+ Note technique – CNOSF / CDES-Conseil

⇒La Lettre d’info n°5 du CROS Hauts de France (Dispositifs de l’Etat relatif à l’emploi, aides de l’Etat, outils pour vos réunions, Forum de l’alternance des métiers sportifs…)

⇒4 guides pratiques post-confinement liés a la reprise des activités physiques et sportives (Par le Ministère des Sports)

⇒Protocole de déconfinement des entreprises

⇒La Lettre du Comité National Olympique et Sportif Français

⇒Association et crise du COVID-19: FAQ

⇒Des conseils pour préparer l’employeur au retour des salariés sur son lieu de travail

Fiche communiquée par la DIRECCTE :
⇒”Quelles mesures l’employeur doit-il prendre pour protéger la santé de ses salariés face au virus ?”

Une série de 23 fiches conseils déclinés par métier que vous pouvez adapter en fonction de la structure, sur le site internet du ministère du travail:
⇒Par exemple: pour la filière cheval
⇒https://travail-emploi.gouv.fr/le-ministere-en-action/coronavirus-covid-19/proteger-les-travailleurs/article/fiches-conseils-metiers-et-guides-pour-les-salaries-et-les-employeurs

⇒Lettre d’info n°4 du CROS Hauts de France

⇒Un petit guide de survie pour les associations en période de confinement

⇒Lettre d’info n° 3 du CROS Hauts de France (Dispositif de l’état relatif à l’emploi, aides…)
⇒Newsletter des PIVA Hauts de France (Info sur les subventions des postes FONJEP, instructions des dossiers FDVA, liens utiles…)

♦Nouveaux FOCUS : (nouveau décret pour l’activité partielle, RTT/Congés/Heures supplémentaires, adaptation des règles pour les AG…) – Avril 2020

—Assouplissement des modalités de fixation des congés payés,  applicables aux adhérents du COSMOS-Accord de branche

—Tutoriel pour les demandes d’indemnisation (DI)

—La lettre d’info du CROS Avril 2020 (dispositifs de l’état relatif à l’emploi, les aides de l’état, campagne 2020 emploi et apprentissage…)

—FAQ du mouvement associatif (éligibilité aux aides, déplacement des bénévoles…)

–Le Dispositif exceptionnel d’activité partielle (précisions sur l’évolution procédurale)

–FOIRE AUX QUESTIONS: prêts garantis par l’état:

–La lettre d’info du CROS Mars 2020

–LE COMMUNIQUÉ DU GEPSAL au sujet de l’activité partielle pour ses associations adhérentes

–Les documents :COVID-19 ET AIDES AUX ASSOCIATIONS

–Les documents: COVID-19 ET GESTION DU PERSONNEL

Les Différents focus:

–FOCUS FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE PAIEMENT DES LOYERS ET FACTURES DES LOCAUX PROFESSIONNELS

–FOCUS : LOI D’URGENCE SANITAIRE du 26 mars 2020

–FOCUS : TUTO – PROCÉDURE, ÉTAPE PAR ÉTAPE, DE DÉCLARATION EN ACTIVITÉ PARTIELLE DES SALARIÉS du 25 mars 2020

–FOCUS : CONGÉS PAYÉS ET RÉCUPÉRATIONS du 23 mars 2020

–FOCUS : DELAI DE 30 JOURS AUX ENTREPRISES POUR EFFECTUER LE DEPOT DE LEUR DEMANDE D’ACTIVITE PARTIELLE AVEC UN EFFET RETROACTIF.
du 21 mars 2020

–FOCUS : SAISINE EN LIGNE DES DEMANDES D’ARRÊT CONCERNANT LES SALARIÉS DEVANT RESTER À DOMICILE SANS TÉLÉTRAVAILLER POUR GARDER DES ENFANTS DE MOINS DE 16 ANS du 20 mars 2020

 

FOCUS: Documents sources des services gouvernementaux